Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

42 FORTY TWO COGNAC XO 42 - FORTY TWO - TIGRE DU BENGALE
Jean Kusiak
Francis Benais

Numéro de dépôt :
3721541
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
42 FORTY TWO COGNAC XO 42 - FORTY TWO - TIGRE DU BENGALE de Jean Kusiak

Présentation de la marque 42 FORTY TWO COGNAC XO 42 - FORTY TWO - TIGRE DU BENGALE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2010 par Jean Kusiak et Francis Benais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 42 FORTY TWO COGNAC XO 42 - FORTY TWO - TIGRE DU BENGALE »

Les déposants sont Jean Kusiak domicilié(e) 8 Gustave Bulte - 59231 - Villlers-Plouich - France et Francis Benais domicilié(e) Robinson 16300 Barbezieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis Benais domicilié(e) Robinson 16300 Barbezieux - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean Kusiak a également déposé les autres marques suivantes : GOLD TIGER


Jean Kusiak - 8 Gustave Bulte - 59231 - Villlers-Plouich - France

Francis Benais - Robinson 16300 Barbezieux - France


Francis Benais - Robinson 16300 Barbezieux - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539184 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Inscription le 3 mars 2011 - Rejet total n°544340 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.